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Category: Administratif

  • Assistance médicale aux voyageurs : elles explosent !

    Assistance médicale aux voyageurs : elles explosent !

    Jamie Street

    Touring a constaté une augmentation de 24% du nombre d’appels pour assistance médicale et technique par rapport à la même période de l’année précédente. Cette croissance s’accompagne d’une hausse de 15% du nombre d’interventions par rapport à l’année précédente, totalisant 2.542 interventions. “Avec ces chiffres, nous revenons au niveau d’avant la crise du coronavirus“, souligne Touring.

    Facteurs contributifs

    La chaleur persistante a joué un rôle majeur dans l’augmentation du nombre de dossiers médicaux. Les problèmes couramment rencontrés par les vacanciers incluent les infections, les troubles gastro-intestinaux, la déshydratation et une augmentation des problèmes cardiaques. Les problèmes techniques, quant à eux, étaient liés à des problèmes de batterie, de pneus, de surchauffe moteur et de freins.

    Pays les plus concernés

    La majorité des appels médicaux et techniques provenaient de France, d’Espagne, d’Italie, d’Allemagne et des Pays-Bas.

  • Un restaurant peut-il facturer des frais si vous ne vous présentez pas après avoir fait une réservation ?

    Un restaurant peut-il facturer des frais si vous ne vous présentez pas après avoir fait une réservation ?

    Carlos Lindner

    Un dédommagement est possible

    En principe, si vous réservez une table dans un restaurant belge et que vous ne vous présentez pas par la suite, le restaurateur peut vous demander un dédommagement. Si vous réservez une table dans un établissement de restauration d’un autre pays, la législation locale déterminera ce que vous risquez.

    Mais il est rarement réclamé

    Dans la pratique, cependant, il est rare de se voir facturer quoique ce soit… Tout d’abord, le restaurateur doit être en mesure de prouver la réservation.  Si la réservation a été faite par téléphone, il sera difficile de la prouver.  Si vous avez effectué votre réservation en ligne, au contraire, il existe généralement des preuves. Le restaurateur devra également être en mesure de prouver son préjudice.  Il peut par exemple faire valoir que la table est restée vide, qu’il avait des restes de nourriture, etc.

    Le restaurateur peut convenir avec vous, au moment de la réservation, d’une indemnité forfaitaire au cas où vous ne vous présenteriez pas. Un tel accord est valable selon le droit belge (du moins, s’il n’est pas excessif), si le restaurateur convient avec vous d’une compensation similaire au cas où il n’honorerait pas ses engagements (par exemple, si, malgré votre réservation, aucune table n’est libre lorsque vous arrivez au restaurant).

    En outre, la plupart des restaurants estiment que les coûts liés à la perception d’une telle redevance ne sont pas supérieurs aux recettes possibles. Ils craignent également les conséquences commerciales de ce genre d’action.

    Demander une “caution” ?

    Il arrive parfois que les restaurants vous demandent de payer un montant au moment de la réservation, montant qui est ensuite déduit de votre facture.  Il est alors immédiatement convenu que le restaurateur peut garder ce montant si vous ne vous présentez pas plus tard.  Là encore, si vous êtes un consommateur, cet accord doit être réciproque (voir ci-dessus).

  • Le Portugal renforce ses frontières pour une sainte raison !

    Le Portugal renforce ses frontières pour une sainte raison !

    Nacho Arteaga

    Préparations sécuritaires en prévision de l’événement papal

    Le Portugal se prépare à accueillir le pape François et un million de jeunes catholiques pour les Journées mondiales de la Jeunesse (JMJ) début août. Afin d’assurer un déroulement sécuritaire, le pays a rétabli les contrôles aléatoires à ses frontières, une mesure dite “exceptionnelle“.

    Une mesure de sécurité coordonnée

    Le gouvernement portugais a pris cette décision pour “prévenir d’éventuelles menaces à l’ordre public et à la sécurité intérieure“. Bien que les contrôles ne seront pas permanents, cette action est en coordination avec les autorités espagnoles, françaises et italiennes.

    Un événement majeur pour la jeunesse catholique

    Les organisateurs de la JMJ anticipent l’arrivée d’environ un million de pèlerins du monde entier. Initialement prévu pour août 2022, l’événement avait été reporté d’un an en raison de la pandémie de Covid-19.

    La visite confirmée du pape François

    Le pape François, à 86 ans et en convalescence d’une opération récente, a confirmé sa présence. Son séjour de cinq jours au Portugal sera marqué par un agenda chargé, incluant une vingtaine de rendez-vous et onze discours.

     

  • Bali : une taxe touristique pour les visiteurs étrangers !

    Bali : une taxe touristique pour les visiteurs étrangers !

    Geio Tischler

    Les autorités balinaises ont annoncé l’introduction d’une taxe touristique de 10 dollars US par vacancier étranger à partir de 2024. Cette mesure vise à générer des fonds pour la préservation de l’environnement et le développement de l’infrastructure de l’île très fréquentée.

    Modalités de la taxe

    Selon le gouverneur de Bali, I Wayan Koster, chaque visiteur étranger sera soumis à cette taxe, payable une seule fois pendant leur séjour. Le montant, équivalent à 150 000 roupies indonésiennes, devra être réglé électroniquement et s’appliquera aux touristes venant de l’étranger et des autres régions d’Indonésie. Les résidents indonésiens seront exemptés.

    Harry Kessell

    Des préoccupations minimisées

    Cette taxe pourrait-elle dissuader les touristes ? Le gouverneur ne le pense pas : selon lui, la taxe sera utilisée pour améliorer la qualité de l’environnement, de la culture et de l’infrastructure, rendant ainsi les voyages à Bali plus confortables et sûrs.

    Cette initiative intervient à un moment où le secteur touristique de Bali se redresse après les fermetures de frontières provoquées par la pandémie de Covid-19. Les voyages ont repris avec la suppression de la quarantaine pour les voyageurs vaccinés et le rétablissement des visas à l’arrivée en mars 2022.

    Vers une responsabilité accrue des touristes

    L’introduction de cette taxe fait partie d’un effort plus large pour responsabiliser les touristes et respecter les traditions locales. Ces derniers mois, plusieurs incidents impliquant des comportements irrespectueux ont entraîné l’expulsion de touristes et l’émission d’un guide pour les visiteurs par les autorités locales.

     

  • Valises à roulettes : la fin approche?

    Valises à roulettes : la fin approche?

    American Green Travel

    Le bruit des roulettes, un problème croissant

    Les villes touristiques comme Amsterdam et Bruges commencent à se plaindre du bruit incessant des valises à roulettes sur leurs trottoirs. Avec leurs nombreux canaux et donc moins de rues, le bruit des roulettes devient un problème majeur.

     

    Un avenir sans roulettes ?

    Il est difficile d’imaginer une telle mesure dans des villes plus grandes comme Paris ou Londres. Cependant, il est important pour les touristes de savoir que ces restrictions existent et pourraient se généraliser à l’avenir.

     

  • Notre avocat vous déconseille de publier vos photos de vacances sur Facebook !

    Notre avocat vous déconseille de publier vos photos de vacances sur Facebook !

    maxx

    En ce qui concerne les procédures relatives aux pensions alimentaires, tous vos revenus sont pris en compte. Mais si votre niveau de vie est plus élevé que ce que votre revenu officiel vous permet de faire, cela pourrait être utilisé contre vous dans le cadre d’une procédure en matière de pension alimentaire.

    Ce ne serait donc pas la première fois que l’autre partie apporterait une capture d’écran de votre profil sur les réseaux sociaux, dans laquelle figurent des voyages somptueux, des fêtes, des visites au restaurant, etc.  La partie adverse pourra ainsi prouver que votre pouvoir d’achat est plus élevé que ce que vous prétendez. Les juges sont parfois sensibles à ces arguments, surtout si vous êtes indépendant ou si vous exercez une activité secondaire comme indépendant.

    Généralement, le tribunal admet comme preuve les photos de vacances publiées sur les réseaux sociaux. En effet, en publiant des informations sur les réseaux sociaux, vous les rendez publiques.  Aujourd’hui plus que jamais, la devise est de réfléchir à deux fois avant d’afficher ses exploits sur les réseaux sociaux.  Par ailleurs, sachez que les autorités fiscales peuvent également utiliser ce que vous partagez sur les réseaux sociaux ! A bon entendeur…

     

    Jan Roodhooft, avocat (www.advocatenroodhooft.be)

  • Résidence secondaire à la côte : êtes-vous obligé de rénover ?

    Résidence secondaire à la côte : êtes-vous obligé de rénover ?

    Depuis le début de cette année, si vous achetez une maison ou un appartement avec un PEB E ou F, vous êtes obligé de le rénover énergétiquement. Cette obligation s’applique également à l’achat d’une résidence secondaire (où vous n’allez pas habiter principalement).  Que vous utilisiez cette résidence secondaire pour vous-même ou que vous souhaitiez la louer, cela importe finalement assez peu…

    En quoi consiste cette obligation de rénovation ?

    Concrètement, dans les cinq ans suivant l’achat, vous devrez effectuer les travaux nécessaires pour que l’appartement obtienne au moins un PEB D. À l’avenir, les obligations de rénovation étant appelées à devenir encore plus strictes : essayez dès lors d’avoir un PEB bien supérieur à D !

    La période de cinq ans commence dès la signature de l’acte notarié d’achat. Vous devrez prouver le respect de cette obligation au moyen d’un nouveau certificat PEB que vous devrez faire établir. Notez que ce dernier, une fois établi par un expert en énergie, sera automatiquement repris dans la base de données de l’Agence flamande de l’énergie et du climat (VEKA).

    Sanction

    Si vous ne respectez pas les règles, vous risquez une amende.  Celle-ci peut aller de 500 euros à 200 000 euros.  Le fait de recevoir une amende n’annule d’ailleurs nullement l’obligation de rénover. La VEKA vous imposera par ailleurs un nouveau délai de rénovation.

     

    Jan ROODHOOFT, avocat (www.advocatenroodhooft.be)

  • Ces 17 compagnies aériennes sont accusées de greenwashing

    Ces 17 compagnies aériennes sont accusées de greenwashing

    John McArthur

    Derrière cette plainte, on retrouve notamment Test-Achats et une vingtaine d’autres associations de 18 pays, membres du Bureau européen des unions de consommateurs (BEUC). Parmi les compagnies visées par la plainte se trouvent Brussels Airlines, Lufthansa ou encore le groupe Air France KLM. La plainte a été déposée à l’occasion du Salon International de l’Aéronautique et de l’Espace au Bourget près de Paris.

    Voler “vert”, une allégation mensongère !

    L’analyse menée par le BEUC et ses membres souligne une multitude d’allégations trompeuses utilisées par les compagnies aériennes à destination des consommateurs. Parmi celles-ci, le fait de “sous-entendre que le transport aérien peut-être durable, écoresponsable et vert. Les associations estiment en outre qu’”aucune des stratégies déployées par le secteur de l’aviation n’est actuellement en mesure de limiter les émissions de gaz à effet de serre”.

    Autre allégation notamment pointée du doigt par l’analyse du BEUC, le fait d’inciter à payer un supplément au moment de l’achat du billet d’avion pour compenser les émissions de CO2 d’un vol, alors que “les avantages climatiques de ces compensations sont très critiquées”.

    Remboursez !

    Par l’intermédiaire de cette plainte, les 22 associations européennes espèrent qu’une “enquête à l’échelle européenne sera lancée sur les pratiques de ces compagnies aériennes et du secteur dans son ensemble”, mais aussi qu’une décision contraignante et commune sera prise par les autorités de protection de consommateurs concernées”. Par décision contraignante, les associations entendent l’interdiction pure et simple d’utiliser toute allégation visant à faire croire aux consommateurs que prendre l’avion est une pratique respectueuse de l’environnement. Elles souhaitent aussi que les compagnies remboursent les consommateurs ayant été incités par ces allégations trompeuses.

  • Partir à l’étranger avec vos enfants: avez-vous besoin d’une autorisation de votre conjoint pour voyager ?

    Partir à l’étranger avec vos enfants: avez-vous besoin d’une autorisation de votre conjoint pour voyager ?

    Pixabay

    Voyager à l’étranger avec vos enfants peut être une expérience enrichissante et mémorable pour toute la famille. Cependant, les parents séparés sont souvent confrontés à une question cruciale : peuvent-ils voyager à l’étranger sans le consentement de l’autre parent ?

    Le consentement du conjoint

    En Belgique, si vous êtes marié(e) ou enregistré(e) comme partenaire légal(e) avec votre conjoint(e), vous avez besoin du consentement de l’autre parent pour voyager à l’étranger avec vos enfants. Cela s’applique également si vous êtes séparé(e) ou divorcé(e), sauf si vous avez obtenu la garde exclusive de vos enfants.

    Cette autorisation écrite doit contenir des informations essentielles telles que les noms des enfants, les dates et la destination du voyage, ainsi que la signature du parent qui ne voyage pas. Cette autorisation peut être réalisée en utilisant le formulaire standard d’autorisation de voyage disponible auprès des administrations communales belges. Bien que l’utilisation de ce formulaire soit une pratique courante et facilite souvent les choses, il n’est pas obligatoire. Il est possible d’utiliser un papier écrit pour établir cette autorisation, à condition qu’il contienne les informations essentielles requises. Cependant, il est important de s’assurer que l’autorisation écrite soit claire, spécifique au voyage en question, et qu’elle soit acceptée par les autorités compétentes lors des contrôles aux frontières ou en cas de besoin.

    N’oubliez pas la Kids-ID !

    La Kids ID est une carte d’identité électronique spécialement conçue pour les enfants belges de moins de 12 ans. La Kids-ID contient les informations personnelles de l’enfant, notamment sa photo, son nom, sa date de naissance et son adresse. Elle peut être utilisée comme document de voyage dans certains pays de l’Union européenne, ainsi que dans quelques autres pays ayant des accords spécifiques avec la Belgique tels que la Suisse, la Norvège, l’Islande et le Lichtenstein. Cela facilite les formalités à l’aéroport ou aux frontières, et offre une plus grande tranquillité d’esprit pour les parents. Cependant, il est important de vérifier si la Kids-ID est acceptée dans le pays de destination, car les exigences peuvent varier.

    Votre enfant ne possède pas de Kids-ID ? Pour l’obtenir, il est nécessaire de vous rendre dans une administration communale belge et de suivre la procédure spécifique. Il peut également arriver que l’autre parent refuse de donner les documents de voyage nécessaires (comme la Kids ID ou le passeport de vos enfants). Dans ce cas, vous pouvez demander un duplicata à la commune. Sinon, vous pouvez vous adresser au tribunal afin d’entamer une procédure de réquisition des documents (par exemple, sous peine d’astreinte).

    Voyages en dehors de l’Union européenne

    Si vous envisagez de voyager en dehors de l’Union européenne avec vos enfants, il peut y avoir des dispositions supplémentaires à prendre. En plus d’une autorisation écrite du conjoint et de l’utilisation de la Kids-ID, vous devrez peut-être obtenir un passeport pour vos enfants. Le passeport est un document de voyage reconnu internationalement et peut être utilisé pour voyager dans la plupart des pays. Pour obtenir un passeport belge pour votre enfant, vous devez vous rendre dans une administration communale belge et suivre la procédure spécifique pour les passeports.

    Il est également important de vérifier les exigences spécifiques du pays de destination concernant les documents de voyage acceptés pour les enfants. Certains pays peuvent exiger un passeport, même pour les enfants, tandis que d’autres peuvent accepter une carte d’identité nationale ou une autre forme d’identification. Il est recommandé de contacter l’ambassade ou le consulat du pays de destination en Belgique ou de consulter leur site internet pour obtenir des informations précises et à jour sur les exigences de voyage.

    Partir sans autorisation

    Lorsqu’un parent envisage de partir avec ses enfants sans l’autorisation de l’autre parent, il est important de comprendre qu’il existe des motifs spécifiques qui peuvent être considérés comme valables dans certaines situations. Ces motifs peuvent varier en fonction des lois et des réglementations en vigueur dans chaque pays. Voici quelques exemples de motifs valables qui pourraient être considérés :

    1. Garde exclusive : Si l’un des parents a obtenu la garde exclusive des enfants par décision judiciaire ou par accord mutuel, il peut ne pas être nécessaire d’obtenir une autorisation spécifique de l’autre parent pour voyager avec les enfants.

    2. Urgence médicale ou situation de sécurité : Si le voyage est motivé par une urgence médicale ou une situation de sécurité grave impliquant l’enfant, il peut être considéré comme un motif valable pour partir sans l’autorisation du parent non accompagnant. Dans de telles situations, il est important de documenter et de justifier la nécessité du voyage.

    3. Consentement implicite : Dans certains cas, un consentement implicite peut être présumé si le parent non accompagnant a été informé du voyage et n’a pas exprimé d’opposition raisonnable dans un délai raisonnable.

    4. Violation de l’accord parental : Si l’autre parent a violé de manière répétée et significative les termes de l’accord parental ou les décisions de justice, cela peut constituer un motif valable pour partir sans son autorisation.

    Il est essentiel de noter que chaque situation est unique et qu’il est recommandé de consulter un avocat spécialisé en droit de la famille pour obtenir des conseils juridiques spécifiques à votre situation. Les lois et les réglementations peuvent varier d’un pays à l’autre, et il est important de respecter les obligations légales et les droits de chaque parent dans le cadre de la garde et de la protection des enfants.

    Empêcher un voyage

    Si vous souhaitez empêcher votre ex-conjoint(e) de voyager avec vos enfants mineurs, vous pouvez prendre certaines mesures légales. Tout d’abord, il est important de consulter l’accord de garde ou de visite établi par un tribunal ou par une entente écrite. Vérifiez si cet accord contient des dispositions spécifiques concernant les voyages avec les enfants. Si tel est le cas, vous pouvez faire valoir ces dispositions pour empêcher le voyage.

    Si vous estimez que le voyage proposé par votre ex-conjoint(e) présente un risque pour vos enfants ou viole les termes de l’accord de garde ou de visite, vous pouvez demander une ordonnance judiciaire pour empêcher le voyage. Pour cela, vous devez déposer une demande auprès du tribunal compétent et présenter des arguments solides pour étayer votre demande. Il peut être judicieux de consulter un avocat spécialisé en droit de la famille pour vous guider et vous représenter dans cette procédure.

    En cas de risque imminent pour la sécurité ou le bien-être de vos enfants, il est également important d’en informer les autorités compétentes, telles que la police locale ou les services sociaux. Ils peuvent évaluer la situation et prendre les mesures appropriées pour protéger vos enfants.

  • Secondes résidences : voici la destination préférée des Belges

    Secondes résidences : voici la destination préférée des Belges

    Ralph Ravi Kayden

    En 2022, 9.024 Belges ont décidé d’élargir leurs horizons en investissant dans une maison de vacances ou un bien immobilier à l’étranger. Le prix d’achat moyen de ces propriétés s’élevait à 288.592 euros (180.000 euros en prix médian), une information révélée par le journal L’Echo.

    Les belges et leurs résidences secondaires à l’étranger

    Actuellement, 200.546 Belges possèdent une résidence secondaire à l’étranger. Parmi eux, 23.571 ont plusieurs propriétés: 17.101 en possèdent deux, 3.719 en possèdent trois et 1.346 en possèdent quatre. Il est intéressant de noter que 199 propriétaires belges ont un véritable portefeuille immobilier à l’étranger, avec 10 biens ou plus.

    L’Espagne : le coup de cœur des Belges

    Les nouveaux acquéreurs ont une forte préférence pour l’Espagne, où 39% des achats en 2022 ont été effectués. La France, en deuxième position, a attiré un peu moins d’un quart des achats. L’Italie, en troisième position, a séduit une minorité, avec seulement 8,8% des achats.